Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) n°2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom : Régis Biousse
Statut : Centre contributif
Adresse : Av Mitterrand 62730 Marck
Email : centrecontributif@gmail.com
Téléphone : 0682517912

Responsable de la publication : Régis Biousse

​

Hébergement

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com
Téléphone : +1 415-639-9034

Wix assure l’hébergement technique du site ainsi que le stockage des données.

​

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, documents, contenus téléchargeables, structure, etc.) est la propriété exclusive de Régis Biousse, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

​

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site (nom, prénom, email, téléphone, message, etc.) sont destinées exclusivement à Régis Biousse dans le cadre des échanges liés aux services proposés (diagnostic, information, contact).

Ces données :

• ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers,

• sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande,

• peuvent être supprimées sur simple demande.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez des droits suivants concernant vos données :

• droit d’accès

• droit de rectification

• droit d’effacement

• droit d’opposition

• droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
centrecontributif@gmail.com

​

Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser.

Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer les cookies.

​

Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations proposées sous sa responsabilité exclusive.

​

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur.